Simon Creyssel : Les 6 Sous-Groupes

Les travaux du groupe de travail ont porté sur les points suivants :

1 - Problèmes comptables et fiscaux posés par l’existence d’une période transitoire :

Monnaie de tenue de comptabilité

Monnaie pour le paiement des impots

Obligations de déclaration et d’information

2 - Traitement comptables et fiscaux liés à l’introduction d’une monnaie unique :

Ecarts de conversion

Charge,

...

3 - Conséquences de la monnaie unique en matière de paie du personnel et de relations avec les organismes sociaux

4 - Incidences de l’euro sur les relations entre opérateurs privés :

Grandes entreprises-PME,

Producteurs-distributeurs,

Banques-entreprises non financières

Entreprises-consommateurs

5 - Conséquence du passage des marchés financiers au 4 janvier 1999 sur la sphère titres et la communication financière des entreprises, ainsi que problèmes de conversion du capital social des sociétés.

6 - Au cours du 3ème trimestre 1997, un nouveau sous-groupe a été constitué pour analyser l’organisation de la bascule générale, le retrait de la monnaie nationale et la généralisation de l’euro à partir du 1er janvier 2002.