Les conséquences de la monnaie unique pour lesentreprises

Composition des groupes de travail

Sommaire

GROUPE DE TRAVAIL SIMON/CREYSSEL
Sur les conséquences du passage à la monnaie uniquepour les entreprises

Co-présidents  :
Monsieur Pierre SIMON	Directeur général Afecei
Monsieur Jacques CREYSSEL	Directeur général, chargé des affaires économiques et de la coordination stratégique Cnpf
co-rapporteurs  :
Madame Agnès LEPINAY	Directeur des affaires financières cnpf
Monsieur Gilles de la VIEUVILLE	Conseiller technique afecei
membres :
Monsieur Pierre AMOUYEL	Président de la mission Euro Ministere de l'industrie, de la poste et des telecommunications
Monsieur Benoît BOHNERT	Administrateur civil - adjoint au chef du bureau A Service legislation fiscale
Monsieur Jean-Paul BOUQUIN	Conseil national du commerce
Monsieur Francis BRICAUD	Directeur central Csbp
Madame Valérie BROS	Administrateur civil au bureau des affaires bancaires Ministere de l'economie et des finances
Monsieur Christian CELDRAN	Directeur adjoint Acoss
Monsieur Régis de BREBISSON	Vice-président du Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts Comptables Cabinet de brebisson & associés
Monsieur Philippe de MARGERIE	Secrétaire général Lyonnaise des eaux
Monsieur Gérard DEGONSE	Directeur financement et trésorerie Elf aquitaine
Madame Fabienne DUFAY	Administrateur civil adjointe au chef de la Mission interministérielle de préparation des administrations publiques au passage à l'euro Ministere de l'economie et des finances
Monsieur Philippe DUFRESNOY	Administrateur civil Direction generale des impots
Monsieur Gérard DUMONTANT	Responsable des affaires internationales et européennes Cg pme
Monsieur Philippe DURAND	Sous-directeur de la sous-direction B Service legislation fiscale
Monsieur Bernard ENFRUN	Adjoint au directeur général du crédit Banque de france
Monsieur Jean Louis FALCONI	Adjoint au chef de bureau des organismes européens Direction du trésor
Monsieur Pierre FLEURIOT	Directeur Général Commission des operations de bourse
Monsieur Gérard GIL	Directeur à la comptabilité générale de contrôle et stratégie Banque nationale de paris
Monsieur Philippe GIRAUD-SAUVEUR	Directeur Association française des banques
Monsieur Gérard GRANBOULAN	Chef du service d'analyse des entreprises Banque de france
Monsieur Michel GUERBET	Représentant de la CCIP Président guerbet sa
Monsieur Bernard LAFFINEUR	Directeur Credit lyonnais
Monsieur Patrick LEFAS	Directeur des affaires européennes et internationales Fédération française des sociétés d'assurances
Madame Marianne LEVY-ROSENWALD	Chef du service juridique Agence judiciaire du tresor
Monsieur Bernard LIMAL	Administrateur civil chargé de la sous-direction m Direction de la comptabilite publique
Monsieur Michel MALLIEU-LASSUS	Chef du service des opérations fiscales et foncières Direction generale des impots
Monsieur Philippe MARCHAT	Chef de la Mission interministérielle de préparation des administrations publiques au passage à l'euro Inspecteur général des finances Ministere de l'economie et des finances
Monsieur Patrice MARTEAU	Secrétaire général Groupe pinault-printemps-redoute
Monsieur Paul MENTRE	A.s.i.e.
Monsieur Jean-Paul MILOT	Secrétaire général Conseil national de la comptabilite
Monsieur Philippe MONNOT	Trésorier conseil superieur de l'ordre des experts comptables
Madame Pascale MOURVILLIER	Conseiller technique Compagnie nationale des commissaires aux comptes
Monsieur William NAHUM	Vice-président du conseil supérieur de l'ordre des experts comptables Membre du bureau de la Compagnie Nationale des Commissaires aux comptes Président du Conseil régional de paris ile de france du conseil de l'ordre des experts comptables
Monsieur Jean-Jacques PICARD	Directeur Membre du Comité exécutif banque indosuez
Monsieur Patrick ROCHET	Directeur général Afep
Monsieur Arnaud SANTOIRE	Adjoint au chef de bureau du marché financier Direction du tresor
Monsieur Gérard SOULARUE	Directeur de la trésorerie Vice-président de l'afte Groupe danone
Monsieur Alexandre TESSIER	Directeur Afep
Mademoiselle Caroline VAN TROEYEN	Adjointe au directeur des affaires financières Cnpf
Monsieur Gérard VUILLERMET	Chargé de mission Afep
Madame Jacqueline WOLFF	Directeur du projet Euro pour le groupe Renault sa

MONNAIE UNIQUE : Sous-groupe n° 1
traitant des problèmes relatifs à la tenue de lacomptabilité,
aux déclarations fiscales et aux contrôles

Co-présidents  :
Madame Jacqueline WOLFF	Directeur du projet euro pour le groupe Renault sa
Monsieur Michel MALLIEU-LASSUS	Chef du service des opérations fiscales et foncières Direction générale des impôts
co-rapporteurs :
Madame Agnès LEPINAY	Directeur des affaires financières Cnpf
Mademoiselle Caroline VAN TROEYEN	Adjointe au directeur des affaires financières Cnpf
membres
Monsieur Raoul ANDRIEU	Chef du bureau technique Conseil national de la comptabilite
Monsieur Florent BARROIS	Chargé de mission Conseil national de la comptabilite
Monsieur Richard BONFILS	Directeur de la comptabilité et de la fiscalité Assurances générales de France
Madame Valérie BROS	Administrateur civil au bureau " affaires bancaires " Direction du trésor
Madame Emmanuelle BROUSSY	Consultante juridique Agence judiciaire du trésor
Monsieur Guy CASTELNAU	Adjoint au directeur de la direction des entreprises Banque de France
Monsieur Manuel CASTRO	Chargé de mission Afep
Madame Lilia COSTE	Chef du bureau direction générale des douanes
Monsieur Régis de BREBISSON	Vice-président du Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts Comptables Cabinet de brebisson & associés
Monsieur Jean-Luc DELPLANS	Directeur divisionnaire Direction Générale des Impôts
Monsieur Philippe DUFRESNOY	Administrateur civil Direction générale des impôts
Monsieur Rémi DUMAS	Expert comptable Cg pme
Monsieur Jean- Pierre DUPONT	Directeur du projet euro Assurances générales de France
Monsieur Jean-Louis FALCONI	Adjoint au chef de bureau des organismes européens Direction du trésor
Monsieur Henri GIOT	Directeur normes et doctrines comptables Conseil supérieur de l'ordre des experts comptables
Madame Sylvie GRILLET	Sous-directeur Chambre syndicale des banques populaires
Monsieur René GRISON	Président des PME du Centre Cg pme
Madame Marie-Jeanne GUILLE	Inspecteur principal Direction générale des impôts
Monsieur Mirko HAYAT	Chef du département fiscal - Direction des études Chambre de commerce et d'industrie de paris
Monsieur Gilles de la VIEUVILLE	Conseiller technique afecei
Monsieur Franck LAFFORGUE	Directeur comptable Compagnie bancaire
Monsieur Christian LAJOIE	Directeur adjoint au contrôle & stratégie banque nationale de paris
Monsieur Jacques LE DOUIT	Directeur de la comptabilité et de la consolidation du groupe union des assurances de paris
Monsieur Bruno LE PICARD	Fiscaliste Peugeot sa
Monsieur Patrick LEFAS	Directeur des affaires européennes et internationale Fédération française des sociétés d'assurance
Monsieur Antoine LEQUEN	Responsable du département consolidation à la direction financière du groupe Elf Aquitaine
Monsieur Jean-Pierre LIEB	Inspecteur général des impôts - Chef de bureau Direction Générale des Impôts
Monsieur Jean-Pierre MARTIN	Adjoint du directeur des affaires comptables Société générale
Monsieur Jean-Paul METOIS	Chef de bureau des comptabilités de l'Etat Direction de la Comptabilité Publique
Monsieur Jean-Paul MILOT	Secrétaire général Conseil national de la comptabilite
Monsieur William NAHUM	Vice-président du conseil supérieur de l'ordre des experts comptables Membre du bureau de la Compagnie Nationale des Commissaires aux comptes Président du Conseil régional de paris ile de france du conseil de l'ordre des experts comptables
Monsieur Gérard ORSINI	Directeur des affaires fiscales Cnpf
Monsieur François PEROL	Chef de bureau Direction du trésor
Monsieur Michel ROQUEPLO	Représentant de l'afep Secrétaire général Groupe rivaud
Monsieur Arnaud SANTOIRE	Adjoint au chef de bureau du marché financier Direction du trésor
Monsieur Jean-Pierre SOMBSTAY	Directeur fiscal Pechiney
Monsieur Philippe THIRIA	Directeur du service fiscal Unilever france sa
Monsieur Gérard VUILLERMET	Chargé de mission Afep
Monsieur Gérard WAGNER	Directeur du service comptable Lyonnaise des eaux

MONNAIE UNIQUE : Sous-groupe n° 2
traitant les questions comptables et fiscales liées au passageà l'euro

président  :
Monsieur Philippe MONNOT	Trésorier conseil de l'ordre des experts comptables
co-rapporteurs :
Madame Agnès LEPINAY	Directeur des affaires financières Cnpf
Mademoiselle Caroline VAN TROEYEN	Adjointe au directeur des affaires financières Cnpf
membres :
Monsieur Raoul ANDRIEU	Chef du bureau technique Conseil national de la comptabilite
Monsieur Florent BARROIS	Chargé de mission Conseil national de la comptabilite
Madame Evelyne BESSEAU	Responsable des normes comptables Banque nationale de paris
Monsieur Régis de BREBISSON	Vice-président du conseil superieur de l'ordre des experts comptables Cabinet de brebisson & associés
Madame Françoise BUSSAC	Directeur technique befec price waterhouse
Monsieur Manuel CASTRO	Chargé de mission Afep
Monsieur Jacques CAZAURAN	Chef du département fiscalité des affaires françaises Elf aquitaine
Monsieur Gérard COUVIDOUX	Chef de service Caisse nationale de credit agricole
Monsieur Alain DORISON	Chef de service des affaires comptables Cob
Monsieur Jean-Pierre DUPONT	Directeur du projet euro Assurances generales de france
Monsieur Philippe DURAND	Sous-directeur de la sous-direction b Service legislation fiscale
Monsieur Gérard GIL	Directeur à la comptabilité générale de contrôle et stratégie Banque nationale de paris
Monsieur Henri GIOT	Directeur normes et doctrines comptables Conseil supérieur de l'ordre des experts comptables
Monsieur Gérard GRANBOULAN	Chef du service d'analyse des entreprises Banque de france
Monsieur René GRISON	Président des PME du Centre Cg pme
Monsieur Gérald HEYBERGER	Responsable du département Corporate Finance framatome
Monsieur Gilles de la VIEUVILLE	Conseiller technique afecei
Monsieur Jacques LE DOUIT	Directeur de la comptabilité et de la consolidation du groupe Union des Assurances de Paris
Monsieur Patrick LERAT	Directeur des affaires fiscales et douanières du groupe Rhone poulenc
Madame Marie-France LESTRADE	Comptabilité Renault sa
Monsieur Alain LIATARD	Sous-chef de groupe banque de france
Monsieur François MARTIN PERIDIER	Responsable division fiscalité du groupe Peugeot sa
Monsieur Jean-Paul MILOT	Secrétaire général Conseil national de la comptabilite
Monsieur François MOURIAUX	Adjoint de direction de 1ère classe Banque de france
Madame Pascale MOURVILLIER	Conseiller technique Compagnie nationale des commissaires aux comptes
Madame Christine MURIS	Directeur comptabilité du groupe Lafarge
Monsieur William NAHUM	Vice-président du conseil supérieur de l'ordre des experts comptables Membre du bureau de la Compagnie Nationale des Commissaires aux comptes Président du Conseil régional de paris ile de france du conseil de l'ordre des experts comptables
Monsieur Gérard ORSINI	Directeur des affaires fiscales Cnpf
Monsieur Arnaud SANTOIRE	Adjoint au chef de bureau du marché financier Direction du tresor
Madame Marie-Pierre SAYAG-BOYER	Normes comptables banque nationale de paris
Madame Stéphanie SOULEAU	Chargée de mission Afep
Monsieur Maurice TOLEDANO	Directeur de la comptabilité du groupe Scor s.a.
Monsieur Jean-Claude VALANTIN	Directeur de la comptabilité Credit commercial de france
Monsieur Frédéric VISNOVSKY	Adjoint au chef de service des études bancaires Commission bancaire
Monsieur Gérard VUILLERMET	Chargé de mission Afep
Monsieur Gérard WAGNER	Directeur du service comptable Lyonnaise des eaux

MONNAIE UNIQUE : Sous-groupe n° 3
chargé des questions liées au passage à l'eurode la sphère sociale

Co-présidents  :
Monsieur Christian CELDRAN	Directeur adjoint Acoss
Monsieur Gérard GIL	Directeur du département du contrôle et stratégie Banque nationale de paris
co-rapporteurs :
Madame Agnès LEPINAY	Directeur des affaires financières Cnpf
Mademoiselle Caroline VAN TROEYEN	Adjointe au directeur des affaires financières Cnpf
membres :
Monsieur Patrick BOUILLE	Responsable informatique relations humaines societe generale
Monsieur Patrice BOUTON	Chargé de mission auprès du directeur financier Peugeot sa
Monsieur Michel BREQUIGNY	Chef de projet EDI Agirc
Madame Emmanuelle BROUSSY	Consultante juridique Agence judiciaire du tresor
Monsieur Guy CALLAREC	Responsable paie Renault
Monsieur Jean-François CAMIER	Bureau des salaires Ministère du travail
Monsieur Bernard CARON	Directeur de la protection sociale Cnpf
Madame Patricia DAVID	Directeur adjoint - DRRH Banque nationale de paris
Monsieur Régis de BREBISSON	Vice-président du conseil supérieur conseil supérieur de l'ordre des experts comptables
Monsieur Antoine de Salins	Chef du bureau A1 Direction du tresor
Monsieur Georges DORION	Inspecteur général des affaires sociales Ministere des affaires sociales
Monsieur Philippe DUFRESNOY	Administrateur civil Direction generale des impots
Monsieur Dominique DUHEM	Coordinateur euro Confederation nationale du credit mutuel
Monsieur François DURIN	Directeur adjoint Cencep
Monsieur Jean-Louis FALCONI	Adjoint au chef de bureau des organismes européens direction du tresor
Madame Hélène GARGUILLO-GARCIA	Bureau des relations individuelles entre employeurs et salariés Ministère du Travail
Monsieur Jean-René GAUTIER	Secrétaire général Afep
Monsieur Henri GIOT	Directeur normes et doctrines comptables conseil superieur de l'ordre des experts comptables
Monsieur Philippe GOUBEAULT	Sous-directeur technique Arrco
Monsieur Jean-Pierre GROS	Chef du Service Gestion Administrative et Personnel Elf aquitaine
Madame Marie-Jeanne GUILLE	Inspecteur principal Direction générale des impôts
Madame Elisabeth HUMBERT-BOTTIN	Directeur de l'organisation C.n.a.v.
Monsieur Saïd ISSACK	Chef du bureau des salaires Ministère du Travail
Mademoiselle Odile JOUAULT	Chargée de mission Afep
Monsieur Gérard KUSTER	Directeur de l'administration des ressources humaines et des systèmes d'information Lyonnaise des eaux
Monsieur Gilles de la VIEUVILLE	Conseiller technique Afecei
Madame Simone LAURES	Direction de la sécurité sociale Ministere du travail et des affaires sociales
Monsieur Emmanuel LESUR	Directeur de la gestion financière Acoss
Monsieur Bernard LIMAL	Administrateur civil chargé de la sous-direction m Direction de la comptabilite publique
Monsieur Etienne LOSTYS	Responsable du service des études informatiques Acoss
Monsieur Michel MALLIEU-LASSUS	Chef du service des opérations fiscales et foncières Direction generale des impots
Madame Danièle MOUGINOT DE BLASI	Chef de bureau Direction de la comptabilite publique
Monsieur William NAHUM	Vice-président du conseil supérieur de l'ordre des experts comptables Membre du bureau de la Compagnie Nationale des Commissaires aux comptes Président du Conseil régional de paris ile de france du conseil de l'ordre et des experts comptables
Monsieur Jacques PEYREL	Directeur financier Unedic
Madame Cécile VOKLEBER	Chargée d'études - Responsable cellule europe A.g.i.r.c
Monsieur Gérard VUILLERMET	Chargé de mission Afep
Monsieur Bruno WEBER	Chef du département social Chambre de commerce et d'industrie de paris
Monsieur Bernard WEILL	Directeur Département Etudes Gestion Personnel automobiles peugeot

MONNAIE UNIQUE : Sous-groupe n° 4
traitant les questions pratiques soulevées par l'introductionde l'euro pour les relations entre opérateursprivés

Co-présidents  :
Monsieur Gérard DUMONTANT	Responsable des affaires internationales et européennes Cg pme
Monsieur Patrice MARTEAU	Secrétaire général Groupe pinault-printemps-redoute
co-rapporteurs :
Madame Agnès LEPINAY	Directeur des affaires financières cnpf
Mademoiselle Caroline VAN TROEYEN	Adjointe au directeur des affaires financières Cnpf
membres :
Monsieur Thierry BERTHOUD	Adjoint au directeur international Pechiney
Madame Frédérique BOULET	Responsable de l'union nationale des prestataires de services Cg pme
Monsieur Jean-Paul BOUQUIN	Conseil national du commerce
Monsieur Francis BRICAUD	Directeur central Chambre syndicale des banques populaires
Madame Béatrice BRISSON	Assistante aux relations internationales Cg pme
Madame Valérie BROS	Administrateur civil au bureau " affaires bancaires " Direction du trésor
Madame Emmanuelle BROUSSY	Consultant juridique Agence judiciaire du trésor
Monsieur Jean-François COLIN	Directeur adjoint banque nationale de paris
Monsieur Gérald DEMEY	Directeur adjoint des services départementaux du Trésor Direction de la comptabilite publique
Monsieur Bernard ENFRUN	Adjoint directeur général du crédit Banque de france
Monsieur Pascal FOURNIER	Cadre études - Prospectives Electricité de france
Monsieur Philippe FRANCOIS	Directeur des entreprises Crédit agricole de l'ile-de-france
Monsieur Philippe GIRAUD-SAUVEUR	Directeur systèmes de paiements Association française des banques
Monsieur Michel GUERBET	Représentant de la CCIP Président guerbet sa
Madame Valérie HITIER	conseil supérieure de l'ordre et des experts comptables
Monsieur Hubert JACQUET	Directeur des relations extérieures gie cartes bancaires
Madame Annick KRUCH	Chef de division " achats et investissements " Peugeot sa
Monsieur Michel KUPERMINC	Assistant responsable du projet monnaie unique Renault sa
Monsieur Gilles de LA VIEUVILLE	Conseiller technique AFECEI
Monsieur Patrick LEFAS	Directeur des affaires européennes et internationales Fédération française des sociétés d'assurances
Monsieur Laurent LEMERLE	Trésorier elf aquitaine
Monsieur Vincent de MEAUX	Directeur finances, trésorerie et assurances Carrefour
Monsieur Pierre MARCENAC	Représentant l'Ordre des Experts Comptables Fiduciaire de france
Monsieur Philippe MENIVAL	Directeur de département service législation fiscale
Monsieur François PEROL	Chef de bureau Direction du trésor
Madame Catherine PLICHON	Direction des études chambre de commerce et d'industrie de paris
Monsieur Jean-Paul RIGAUD	Trésorier lyonnaise des eaux
Madame Daphné SALON	Adjointe au responsable du secrétariat général Conseil national du crédit et du titre
Monsieur Arnaud SANTOIRE	Adjoint au chef de bureau du marché financier Direction du trésor
Monsieur Michel VACQUIN	Directeur des transactions clientèles Banque nationale de paris
Monsieur Jean-Luc VITTORI	Responsable marketing produits et services Crédit lyonnais
Monsieur Gérard VUILLERMET	Chargé de mission Afep
Monsieur Thierry ZURCHER	Directeur des stratégies commerciales Groupe danone

MONNAIE UNIQUE : Sous-groupe n° 5
chargé des questions liées au passage à l'eurode la sphère " titres "

co-presidents  :
Monsieur Dominique leger	Directeur général crédit commercial de france
co-rapporteurs :
Mle Caroline van troeyen	Adjointe au directeur des affaires financières Cnpf
Monsieur Stéphane senacq	Juriste Cnpf
membres :
Monsieur Thierry berthoud	Direction internationale Péchiney
Madame Marie-Catherine boinay	Responsable Méthodes & Procédures Groupe Danone
Monsieur Bertrand de bontin	Juriste rhone poulenc
Monsieur Jean-Michel bossin	Direction des affaires juridiques responsable du droit des marchés et des gestions société générale
Maître Jean-Pierre bouere	Avocat cabinet gide, loyrette, nouel
Madame Emmanuelle broussy	Consultante juridique Agence judiciaire du trésor
Monsieur Bernard capillon	Responsable des relations inter-bancaires credit lyonnais
Monsieur Jean-François carminati	Directeur de la communication financière elf aquitaine
Madame Anne charveriat	bureau francis lefebvre
Monsieur Tanneguy du chastel	Sous-directeur des affaires juridiques compagnie de saint-gobain
Monsieur Jean-François colin	Directeur adjoint banque nationale de paris
Madame Françoise dauvergne	Chef du Service Actionnariat et Valeurs Mobilières lafarge
Monsieur François debruyne	Directeur juridique auchan
Monsieur Olivier douvreleur	Sous-directeur Direction des affaires civiles et du Sceau ministère de la justice
Monsieur Gérard dumontant	Responsable des affaires internationales et européennes cgpme
Madame Marina de gaetano	Chargée d'affaires juridiques Département juridique matif
Monsieur Philippe giraud-sauveur	Directeur systèmes de paiements association française des banques
Monsieur Antoine giscard d'estaing	Directeur Financier Lyonnaise des Eaux
Monsieur Philippe guilhaumaud	Direction des affaires juridiques et fiscales credit commercial de france
Monsieur Philippe henry	Sous-directeur du département des marche de taux et de change credit commercial de france
Monsieur Gérald heyberger	Corporate Finance Department framatome
Monsieur Jean-François keith	Direction en charge de l'Euro gestitres
Monsieur Jacques le douit	Directeur de la comptabilité et de la consolidation du groupe union des assurances de paris
Monsieur Patrick lefas	Directeur des Affaires Internationales et Européennes Fédération Française des Sociétés d'Assurances
Monsieur Agnès lepinay	Directeur des affaires financières cnpf
Monsieur Philippe lubineau	Directeur kleinworth benson
Monsieur Philippe menival	Directeur de département service legislation fiscale
Monsieur Pierre minor	Direction des affaires juridiques (spécialiste des valeurs mobilières) bnp
Madame Pascale mourvillier	Conseiller technique compagnie nationale des commissaires aux comptes
Monsieur Gérard orsini	Directeur des affaires fiscales Cnpf
Monsieur Régis patron	Inspecteur Général des Impôts service legislation fiscale
Monsieur Frédéric perier	Directeur des relations financières renault sa
Monsieur Hervé philippe	Chef de Service des Opérations et des informations financières commission des opérations de bourse
Madame Catherine plichon	Direction des Etudes chambre de commerce et d'industrie de paris
Monsieur Vincent remay	Responsable organisation métier titres Banque Paribas
Monsieur Patrice renault	Directeur de la Direction de la Compensation et des risques Société des Bourses Françaises
Monsieur Jean-Paul rigaud	Trésorier Lyonnaise Des Eaux
Madame Daphné salon	Adjoint au Chef du Secrétariat Général Conseil National du Credit et du titre
Monsieur Arnaud santoire	Adjoint au chef de bureau du marché financier direction du tresor
Madame Joëlle simon	Directeur des affaires juridiques cnpf
Monsieur Philippe thiria	Directeur du service fiscal unilever france sa
Monsieur Jean-Paul valuet	Secrétaire général adjoint a.n.s.a
Monsieur Gérard vuillermet	Chargé de mission afep